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Dernière mise à jour le 25 février 2021.
Arne Govaerts
Klein-Antwerpenstraat 107 9280 Lebbeke
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+32 471 304 608
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Le site web de commerce électronique de Arne Govaerts, une entreprise individuelle ayant son siège social à Klein-Antwerpenstraat 107 9280 Lebbeke, TVA BE0730.909.549, RPM 0730.909.549, (ci-après « Pot Twist ») offre à ses clients la possibilité d’acheter les produits de sa boutique en ligne.
Les présentes Conditions générales (« Conditions ») s’appliquent à toute commande passée par un visiteur de ce site Web d’e-commerce (« Client »). Tout Client passant une commande par l’intermédiaire de la boutique en ligne de Pot Twist doit accepter expressément ces Conditions et consent ainsi à l’applicabilité desdites Conditions, à l’exclusion de toutes les autres conditions. Les conditions additionnelles du Client sont exclues, sauf si elles ont été expressément acceptées par écrit au préalable par Pot Twist.
Tous les prix mentionnés sont exprimés en EURO et incluent systématiquement la TVA et tous les autres impôts ou taxes à assumer obligatoirement par le Client.
Les frais administratifs, de livraison ou de réservation éventuellement facturés sont mentionnés séparément.
L’indication du prix se rapporte exclusivement aux articles formulés mot à mot. Les photos correspondantes sont intégrées à titre illustratif et peuvent inclure des éléments qui ne sont pas compris dans le prix.
Malgré le fait que le catalogue en ligne et le site e-commerce soient élaborés avec le plus grand soin, il se peut que les informations fournies soient incomplètes, comportent des erreurs matérielles ou ne soient pas à jour. Les méprises ou erreurs manifestes dans l’offre n’engagent pas la responsabilité de Pot Twist. En ce qui concerne l’exactitude et l’exhaustivité des informations proposées, Pot Twist est uniquement tenu à une obligation de moyens. La responsabilité de Pot Twist n’est en aucune façon engagée en cas d’erreurs matérielles, typographiques ou d’impression manifestes.
Si le Client a des questions spécifiques au sujet, par exemple, de la taille, de la couleur, de la disponibilité ou du délai ou du mode de livraison, nous l’invitons à prendre contact au préalable avec notre service clients.
L’offre est valable jusqu’à épuisement des stocks et peut à tout moment être adaptée ou supprimée par Pot Twist. Pot Twist ne peut être tenu responsable de la non-disponibilité d’un produit. Si une offre a une durée de validité limitée ou est effectuée sous conditions, ces informations sont explicitement mentionnées dans l’offre.
Le Client choisit les produits souhaités dans les quantités souhaitées. La consigne nécessaire pour les conteneurs (“consigne”) est également facturée automatiquement. Le Client a le choix entre les modes de paiement suivants : par carte de crédit et par carte bancaire.
Pot Twist est en droit de refuser une commande en raison d’un manquement grave de la part du Client en ce qui concerne les commandes dans lesquelles le Client est impliqué.
Les articles commandés par l’intermédiaire de cette boutique en ligne ne seront livrés qu’à l’intérieur :
La livraison est effectuée par Pot Twist lui-même ou par un partenaire désigné par Pot Twist.
Sauf convention contraire ou stipulation expresse, les marchandises seront livrées au domicile du Client le jour choisi par le Client ou à l’heure de livraison suivante, au moins deux jours après avoir passé la commande. Les pots vides ne seront repris que s’ils sont en bon état, après quoi le Client sera remboursé de la garantie dans les 5 jours ouvrables sur son compte bancaire ou sous forme de remise pour un achat ultérieur. Les pots doivent être retournés dans un délai de 3 mois.
Tout dommage visible et/ou défaut qualitatif d’un article ou tout autre défaut au moment de la livraison doit être signalé par le Client à Pot Twist sans délai.
Le risque de perte ou de dommage est transféré au Client au moment où les marchandises ont été physiquement reçues par le Client (ou une tierce partie indiquée par le Client qui n’est pas le transporteur). Toutefois, le risque est transféré au Client lors de la livraison au transporteur lorsque celui-ci a reçu la commission de transport des marchandises et que cette option n’a pas été proposée par Pot Twist.
Les articles livrés restent la propriété exclusive de Pot Twist jusqu’au moment du paiement complet par le Client. Les pots et les bacs éventuels restent toujours la propriété de Pot Twist et sont uniquement mis à la disposition du client par Pot Twist.
Le Client s’engage, si nécessaire, à informer des tiers de la réserve de propriété de Pot Twist, par exemple à toute personne qui serait saisie sur des articles, pots ou conteneurs qui n’ont pas encore été entièrement payés.
Les dispositions du présent article s’appliquent exclusivement aux Clients qui achètent, en leur qualité de consommateurs, des articles en ligne chez Pot Twist.
Le Client a le droit d’annuler le contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours calendrier.
Le Client ne peut exercer un droit de rétractation pour :
En vertu de la loi du 21 septembre 2004 relative à la protection des consommateurs en cas de vente de biens de consommation, le consommateur bénéficie de droits légaux. Cette garantie légale s’applique à compter de la date de livraison au premier propriétaire. Aucune garantie commerciale ne modifie ces droits.
Le service clientèle de Pot Twist peut être joint au numéro de téléphone +32 471 304 608, par e-mail à hello@pottwist.be, par courrier à l’adresse suivante Klein-Antwerpenstraat 107 9280 Lebbeke ou via Facebook Messenger. Toute plainte peut être adressée à cette adresse.
Sans préjudice de l’exercice d’autres droits dont dispose Pot Twist, le Client est, en cas de non-paiement ou de paiement tardif, redevable de plein droit et sans mise en demeure d’un intérêt de 10 % par an sur le montant non payé à compter de la date de non-exécution. Le Client est également redevable de plein droit et sans mise en demeure d’une indemnité forfaitaire de 10 % sur le montant concerné, avec un minimum de 25 euros par facture.
Sans préjudice de ce qui précède, Pot Twist se réserve le droit de reprendre les articles qui n’ont pas été (totalement) payés.
En ce qui concerne la protection de la vie privée par le Pot Twist, le Pot Twist vous renvoie à la déclaration de confidentialité distincte.
En ce qui concerne l’utilisation des cookies par le Pot Twist, le Pot Twist vous renvoie à la déclaration séparée sur les cookies.
Si une disposition des présentes Conditions est déclarée invalide, illégale ou nulle, la validité, la légalité et l’application des autres dispositions n’en seront en aucune façon affectées.
Tout manquement de Pot Twist, à quelque moment que ce soit, concernant la défense de l’un des droits stipulés dans ces Conditions ou l’exercice d’un droit quelconque à cet égard ne sera jamais considéré comme une renonciation à ladite disposition et ne portera en aucun cas atteinte à la validité de ces droits.
Ces Conditions sont complétées par d’autres conditions auxquelles il est explicitement fait référence et les conditions générales de vente de Pot Twist. En cas de contradiction, les présentes Conditions prévalent.
Le Client consent à ce que des communications électroniques et des sauvegardes puissent faire office de preuves.
Le droit belge s’applique, à l’exception des dispositions de droit international privé sur le droit applicable. En cas de litige, les tribunaux du lieu de résidence du consommateur sont compétents. Le Consommateur peut également s’adresser à la plateforme de l’ODR (http://ec.europa.eu/consumers/odr/).
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